Lisez attentivement les termes et conditions ci-dessous avant d’utiliser ce logiciel. L’utilisation de ce logiciel implique votre accord avec les termes de ce contrat.
1. Objet de la licence
Nouvelle Cible Studio accorde à l’utilisateur une licence non exclusive, non transférable lui permettant d’installer et d’utiliser le logiciel (« LE LOGICIEL ») conformément au présent contrat.
2. Installation et utilisation
La licence autorise l’installation et l’utilisation du LOGICIEL sur un seul poste de travail à la fois (« licence monoposte »).
Toute utilisation simultanée sur plusieurs postes nécessite l’acquisition de licences supplémentaires.
3. Activation et vérification
L’utilisation du LOGICIEL nécessite une activation.
Le nombre d’activations autorisées, les modalités techniques d’activation et les règles associées sont définis sur le site officiel de Nouvelle Cible Studio.
Nouvelle Cible Studio peut procéder à des vérifications périodiques de la validité de la licence.
4. Usage autorisé
LE LOGICIEL est destiné à une utilisation interne, au sein d’un seul établissement de l’utilisateur.
Toute utilisation dans plusieurs établissements, filiales ou structures nécessite l’acquisition de licences supplémentaires.
5. Restrictions
L’utilisateur s’interdit de :
– modifier, désassembler, décompiler ou tenter d’accéder au code source ;
– contourner ou désactiver les mécanismes de protection ou d’activation ;
– partager, publier ou redistribuer la clé de licence ;
– redistribuer LE LOGICIEL sous quelque forme que ce soit.
6. Propriété intellectuelle
Tous les droits, titres et éléments du LOGICIEL (code, images, sons, textes, etc.) restent la propriété de Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio ou de ses fournisseurs.
7. Mises à jour
Nouvelle Cible Studio peut fournir des mises à jour, correctifs ou améliorations.
Ces mises à jour peuvent modifier les fonctionnalités du LOGICIEL sans préavis.
8. Support
Le support technique est fourni selon les modalités indiquées sur le site officiel.
Nouvelle Cible Studio peut en modifier les conditions à tout moment.
9. Absence de garantie
LE LOGICIEL est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte.
Nouvelle Cible Studio ne pourra être tenue responsable d’aucun dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser LE LOGICIEL.
10. Litiges
Si le produit a été acquis en France, la licence est régie par le droit français.
11. Fin d’activité
En cas de cessation d’activité, une mise à jour spéciale permettra d’utiliser LE LOGICIEL sans limitation de durée.
Le produit sera retiré de la vente et le support ainsi que les mises à jour cesseront.